Formation professionnelle, accompagnement et structuration
LL REMAKE, exerçant sous la marque LL Remake Studio · Version 2.0 · En vigueur au 14 septembre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de l'achat de formations professionnelles, de prestations d'accompagnement, de structuration de projets et de conseil proposés par la société LL REMAKE.
Les parties sont définies comme suit. D'une part, « l'Organisme de Formation », représentant la Société EURL LL REMAKE, immatriculée sous le SIREN 940 499 064, dont le siège social se situe au 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, dont l'adresse mail est hello@llremake.studio, représentée par Madame BIYOT-NZOUMBA Karmelle agissant en qualité de gérante (ci-après « l'Organisme de Formation » ou « OF »). D'autre part, « le Client », défini comme une personne physique ou morale souhaitant se former à titre professionnel et procédant à l'achat d'une ou plusieurs formations ou prestations issues du catalogue de LL REMAKE.
Les deux parties peuvent être appelées communément « les Parties ». Sont par ailleurs communément désignées :
Toute commande et achat d'une formation ou prestation sur le site www.llremake.studio ou par tout autre moyen suppose que le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause. Le Client reconnaît que l'acceptation des présentes CGV a pour conséquence d'écarter l'application de ses propres conditions générales d'achat ou de toute autre condition contraire.
EURL LL REMAKE, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée. SIREN : 940 499 064. Siège social : 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris. Adresse électronique : hello@llremake.studio.
LL REMAKE exerce une activité de prestataire de formation professionnelle au sens de l'article L.6313-1 du Code du travail. Pour contacter LL REMAKE, le Client peut adresser un courrier électronique à hello@llremake.studio ou un courrier postal au 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris.
Le Client déclare être majeur et avoir la pleine capacité juridique pour contracter. S'il agit au nom et pour le compte d'une personne morale, il déclare disposer de l'autorité, du droit et de la liberté nécessaires pour conclure un accord contraignant basé sur les présentes conditions et pour engager ladite personne morale.
L'ensemble des Formations et prestations proposées par l'Organisme de Formation est consultable en ligne sur le site www.llremake.studio ainsi que sur toute documentation commerciale mise à disposition du Client.
Les Formations Inter-Entreprises sont des formations issues du catalogue de l'OF, ouvertes à plusieurs entreprises et participants. Elles peuvent être réalisées en présentiel dans les locaux de l'OF ou dans un lieu extérieur, à distance via des classes virtuelles (formations synchrones), ou en format hybride combinant présentiel et distanciel.
Les Formations Intra-Entreprise sont conçues spécifiquement pour répondre aux besoins d'un Client donné. Elles peuvent être réalisées au sein des locaux du Client, dans les locaux de l'OF, dans un lieu extérieur choisi par le Client ou l'OF, à distance via des outils digitaux dédiés, ou en format hybride. Pour toute Formation Intra-Entreprise, l'OF établira, en collaboration avec le Client, une proposition technique et financière sous forme de devis détaillé.
Les Formations en ligne se présentent sous forme de modules d'apprentissage autonome (formations asynchrones) permettant de former le Participant à partir de ressources pédagogiques digitales consultables sur un espace pédagogique dédié, accessible 24h/24 et 7j/7 durant la période de validité de l'accès. Ces formations peuvent inclure des vidéos pédagogiques, des documents PDF téléchargeables, des exercices interactifs, des quiz d'évaluation, des forums de discussion et des ressources complémentaires.
Les classes virtuelles sont des formations synchrones à distance, animées en direct par un formateur via un outil de visioconférence. Elles permettent une interaction en temps réel entre le formateur et les Participants.
Le Participant a la possibilité d'assister à la Formation soit en présentiel, soit en ligne via un système de diffusion simultanée. Les salles sont équipées de systèmes caméra et audio permettant une retransmission de qualité.
L'OF propose également des prestations d'accompagnement individualisé, de structuration de projets, de conseil stratégique, organisationnel, digital et en intelligence artificielle appliquée. Ces prestations peuvent prendre la forme de sessions de coaching individuel ou collectif, d'ateliers de co-construction, d'audits et diagnostics, d'élaboration de plans d'action, ou de suivi personnalisé sur la durée.
L'Organisme de Formation se réserve le droit de modifier à tout moment le prix et le contenu de ses formations et prestations, et d'en avertir le Client par la mise à jour de la page relative à la formation concernée sur son site internet ainsi que dans son catalogue. Ces modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà confirmées et acceptées par l'OF.
Toute inscription à une Formation Inter-Entreprises nécessite, au choix du Client : l'envoi d'un bulletin d'inscription complété et signé par courrier électronique à hello@llremake.studio, une inscription complète en ligne sur www.llremake.studio, ou l'envoi d'un bon de commande signé. L'inscription devient définitive à réception par l'OF du bulletin d'inscription, du bon de commande ou de la validation en ligne, de la convention de formation professionnelle signée, et le cas échéant de l'accord de prise en charge par un organisme financeur.
Seule la convocation adressée au Participant au moins trois (3) jours ouvrés avant la date de Formation confirme le maintien de la session. La convocation précise les modalités pratiques de la Formation (date, horaires, lieu, modalités d'accès, matériel nécessaire). Pour toute Formation Inter-Entreprises, un nombre minimum et maximum de Participants est admis ; les inscriptions cessent lorsque le nombre maximum est atteint. L'OF se réserve le droit d'annuler ou de reporter une session si le nombre minimum n'est pas atteint (cf. article 9.2.2).
Pour toute Formation Intra-Entreprise, l'OF établit, en collaboration avec le Client, une proposition technique et financière détaillée (le « Devis ») précisant les objectifs pédagogiques, le programme détaillé, la durée et les modalités de réalisation, le nombre de Participants, les conditions tarifaires et la durée de validité du Devis. Le Devis, daté et signé par le Client, devra être communiqué à l'OF avant la fin du délai de validité mentionné. L'inscription devient définitive à réception du Devis signé et, le cas échéant, de l'accord de prise en charge. Le Client s'engage à ne pas dépasser le nombre de Participants indiqué dans le Devis ; des Participants supplémentaires pourront être acceptés à la seule discrétion de l'OF, sous réserve de son approbation écrite préalable et moyennant une régularisation de la facturation.
Pour les formations financées à titre personnel par une personne physique, l'inscription devient définitive après signature du contrat de formation professionnelle conformément à l'article L.6353-3 du Code du travail et expiration du délai légal de rétractation (cf. article 6).
Pour les formations en ligne, dès validation de l'inscription et du paiement, le Client reçoit un e-mail de confirmation, la convention ou le contrat individuel de formation à signer électroniquement, puis après signature les codes d'accès personnalisés à la plateforme dans un délai maximum de 12 heures. Pour les formations en présentiel ou classes virtuelles, le Client reçoit un e-mail de confirmation, la convention de formation à signer, et une convocation au moins 10 jours ouvrés avant le début de la Formation.
Une facture électronique est adressée au Client dans les 30 minutes à 48 heures qui suivent sa commande, justifiant de son inscription. Pour les Formations Intra-Entreprise, la facture est émise selon les modalités prévues au Devis.
Pour les formations financées à titre personnel, les inscriptions sont possibles jusqu'à quarante-huit (48) heures ouvrées avant le début de la formation. Pour les formations financées par un OPCO ou un autre organisme tiers, le délai d'accès est généralement compris entre deux (2) et quatre (4) semaines, afin de permettre l'instruction du dossier de prise en charge. Pour les formations en ligne, l'accès est ouvert dès réception des codes, dans un délai maximum de 12 heures après validation de l'inscription et du paiement.
L'Organisme de Formation est libre d'utiliser les méthodes et outils pédagogiques de son choix, dans le respect des objectifs pédagogiques annoncés. La forme et le contenu des outils pédagogiques sont déterminés par l'OF, qui peut faire appel à différents intervenants et experts selon les thématiques. L'OF peut mettre à disposition des espaces digitaux dédiés (plateforme e-learning, espace documentaire, forum) pour faciliter l'apprentissage et les échanges.
La durée globale d'une Formation est susceptible de varier. Le Client s'engage à se renseigner préalablement sur la durée totale, le nombre d'heures, le planning, le rythme des sessions et les prérequis éventuels, informations disponibles sur le site et la documentation commerciale. Par convention, une journée de Formation correspond à sept (7) heures, une demi-journée à trois heures trente (3h30), une session du soir à deux (2) à trois (3) heures. Pour les formations e-learning, la durée indiquée correspond à une estimation du temps moyen nécessaire pour suivre l'intégralité des modules.
L'OF fournit au Participant l'ensemble des supports et de la documentation nécessaires, remis en format papier lors des sessions en présentiel, en format numérique téléchargeable depuis la plateforme, ou par envoi électronique. L'OF ne saurait être tenu responsable d'une erreur ou omission dans la documentation rédigée par les intervenants. Le Client reconnaît que cette documentation constitue un support pédagogique et non un manuel exhaustif, n'engage pas l'OF sur son exhaustivité, ne fait pas l'objet d'une obligation de mise à jour postérieure à la Formation, et ne peut être considérée comme un document officiel explicitant la réglementation applicable.
L'OF vérifie tout au long de la Formation les connaissances et la progression du Participant au travers de quiz, questionnaires, examens pratiques ou théoriques, études de cas, mises en situation, travaux pratiques et auto-évaluations. Le Participant doit se soumettre aux différentes modalités d'évaluation afin de valider sa progression et d'obtenir son attestation ou certificat de réalisation. Pour les formations e-learning, la réussite aux quiz à hauteur de 70% minimum est généralement demandée, avec trois (3) tentatives maximum ; au troisième échec, la progression est bloquée et le Participant doit contacter le formateur.
Les Participants à une Formation en présentiel sont tenus de respecter le règlement intérieur affiché dans les locaux de l'OF, également disponible sur www.llremake.studio. Les Participants à distance respectent la charte de bonne conduite communiquée lors de leur connexion à la plateforme. L'OF se réserve le droit, sans indemnité, d'exclure tout Participant dont le comportement gênerait le bon déroulement de la Formation, manquerait gravement au règlement ou à la charte, serait irrespectueux envers les formateurs ou les autres Participants, ou enfreindrait les règles de propriété intellectuelle (cf. article 10).
Le Participant a accès aux formations en ligne 24h/24, 7j/7 via son espace personnel, durant toute la période de validité de son accès. La durée d'accès est précisée dans la description de chaque Formation, à compter de l'envoi des codes d'accès. En cas d'indisponibilité temporaire de la plateforme, l'OF ne pourra être tenu responsable de tout préjudice, sauf faute lourde ou négligence grave. L'OF s'engage néanmoins à rétablir l'accès dans les plus brefs délais, à informer les Participants en cas d'interruption programmée pour maintenance, et à assurer un support technique réactif.
Pour les formations en ligne et classes virtuelles, le Participant doit disposer d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un smartphone compatible, d'une connexion internet stable et suffisante, le cas échéant d'un casque ou d'enceintes et d'un micro, et des logiciels et navigateurs recommandés. Le coût de la connexion et du matériel demeure à la charge du Client ou du Participant.
À l'issue de la Formation, l'OF met à disposition l'attestation de formation ou certificat de réalisation mentionnant les objectifs, la nature, la durée et les résultats de l'évaluation, la feuille d'émargement, l'évaluation qualitative par le Participant, les factures afférentes et tout autre document requis par les organismes financeurs. L'attestation complétée est délivrée uniquement lorsque le Participant a complété l'intégralité des modules ou sessions, validé les évaluations requises et, le cas échéant, été présent à l'ensemble des sessions.
Conformément aux articles L.6353-5 à L.6353-8 du Code du travail et aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client particulier (personne physique finançant elle-même sa formation) dispose d'un délai de rétractation de dix (10) jours à compter de la signature du contrat de formation, porté à quatorze (14) jours en cas de vente à distance.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client notifie sa décision par courrier électronique à hello@llremake.studio ou par lettre recommandée avec accusé de réception à LL REMAKE, 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris. Conformément à l'article L.6353-6 du Code du travail, aucune somme ne peut être exigée du Client particulier avant l'expiration du délai de rétractation ; toutefois, il a la possibilité de payer 30% du prix à la signature du contrat, le solde étant dû au fur et à mesure de l'avancement et au plus tard à la date de fin de la formation. Pour bénéficier de ce paiement échelonné, le Client contacte l'OF par e-mail avant de procéder à l'inscription.
Le Client peut renoncer expressément à son droit de rétractation afin de bénéficier d'un accès immédiat à la Formation, par la signature d'une clause spécifique, la validation d'une case à cocher lors de l'inscription en ligne, ou toute autre déclaration écrite non équivoque. Pour les formations en ligne, si le Client renonce et que les codes d'accès lui sont communiqués, le prix est entièrement dû. Pour les formations en présentiel ou classes virtuelles, si le Client renonce et que la Formation commence avant l'expiration du délai légal, le prix est entièrement dû. Les dispositions relatives au droit de rétractation ne s'appliquent pas aux Clients professionnels (personnes morales ou entrepreneurs individuels agissant dans le cadre de leur activité).
Les prix des Formations et prestations sont exprimés en euros (€), soit hors taxes (HT) auxquels est appliqué le taux de TVA en vigueur, soit nets de TVA lorsque l'OF bénéficie de l'exonération prévue à l'article 261-4-4° du Code Général des Impôts pour les actions de formation professionnelle continue. Les prix en vigueur figurent sur le site www.llremake.studio, dans le catalogue de formations, sur les Devis et propositions commerciales. En cas de contradiction, les prix indiqués sur le Devis ou la proposition commerciale signés l'emportent.
Pour les Formations Inter-Entreprises en présentiel, le prix inclut, sauf mention contraire, l'accès à la Formation, la documentation pédagogique, l'accès à la plateforme e-learning si applicable et les pauses-café ; il ne comprend généralement pas les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration du Participant. Pour les Formations en ligne, le prix n'inclut pas le coût de la connexion, du matériel et des logiciels. Pour les Formations Intra-Entreprise, les éléments inclus et exclus sont précisés dans le Devis. L'OF se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les prix applicables étant ceux en vigueur au jour de la commande.
Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire (mode privilégié), carte bancaire (paiements en ligne), chèque à l'ordre de LL REMAKE, ou prélèvement SEPA sur demande et accord préalable. Sauf modalités spécifiques prévues au Devis ou à la convention : pour les formations en ligne, paiement intégral avant le démarrage (avant envoi des codes d'accès) ; pour les formations en présentiel et classes virtuelles, paiement dans un délai de trente (30) jours à compter de l'émission de la facture ; pour les particuliers finançant eux-mêmes leur formation, possibilité de paiement échelonné conformément à l'article L.6353-6 du Code du travail. Les paiements en ligne sont sécurisés par protocole SSL via des solutions reconnues. Une facture est émise pour chaque prestation.
Conformément à l'article L.441-10 du Code de commerce, en cas de retard de paiement, des pénalités sont exigibles de plein droit, sans mise en demeure préalable, dès le premier jour de retard, à un taux égal à trois (3) fois le taux de l'intérêt légal en vigueur. En application de l'article D.441-5 du Code de commerce, toute somme non payée à l'échéance entraîne de plein droit une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement, par facture impayée ; lorsque les frais exposés sont supérieurs, l'OF peut demander une indemnisation complémentaire sur justification. En cas de retard, après mise en demeure restée sans effet pendant huit (8) jours, l'OF se réserve le droit de suspendre l'exécution de ses obligations, de refuser toute nouvelle commande et de résilier les contrats en cours, sans que le Client puisse engager la responsabilité de l'OF ou prétendre à une indemnité.
Pour certaines Formations, notamment les Formations Intra-Entreprise ou les parcours longs, l'OF se réserve le droit de demander le versement d'un acompte, dont le montant sera précisé sur le Devis, généralement de 30% à 50% du montant total. L'acompte est encaissé à la signature du Devis ou de la convention. Il reste acquis à l'OF en cas d'annulation par le Client dans les conditions prévues à l'article 9.
Le Client peut bénéficier d'une prise en charge, totale ou partielle, du coût de la Formation par un Opérateur de Compétences (OPCO), le Compte Personnel de Formation (CPF), France Travail (AIF), l'AGEFIPH ou le FIPHFP, un Fonds d'Assurance Formation pour les professions libérales (FIFPL, FAF-PM), ou tout autre organisme financeur (« Organisme Tiers » ou « OT »).
En cas de prise en charge, il appartient au Client ou au Participant d'entreprendre la demande avant le début de la Formation, de s'assurer de sa validation, de transmettre l'accord de prise en charge à l'OF avant le début de la Formation, et d'indiquer explicitement la demande sur le bulletin d'inscription ou le Devis en précisant les coordonnées de l'organisme financeur. Le Client doit s'assurer que l'organisme a bien validé la prise en charge, que ses modalités correspondent aux caractéristiques de la Formation, et qu'il procédera au paiement dans les délais.
En cas de subrogation de paiement, l'OF envoie la facture et les documents requis directement à l'organisme concerné. En cas de prise en charge partielle, le reliquat est facturé directement au Client. Dans le cas où l'OPCO ou l'OT ne confirme pas la prise en charge, où l'OF n'a pas reçu l'accord au premier jour de la Formation, ou où l'organisme refuse le paiement pour quelque motif que ce soit, le coût de la Formation sera intégralement supporté par le Client. Le Client reconnaît être seul responsable de l'obtention et de la validation de la prise en charge ; l'OF ne saurait être tenu responsable du refus, des délais de traitement ou des erreurs dans les dossiers.
Dans le cas d'une prise en charge par le FIFPL ou un autre Fonds d'Assurance Formation, le Client transmet un exemplaire de la convention au fonds avec sa demande, retourne le second exemplaire signé à l'OF et procède au règlement (qui lui sera remboursé). À l'issue, l'OF fournit une facture acquittée, la feuille d'émargement ou l'attestation d'assiduité, l'attestation de formation et les documents requis pour le remboursement. Les délais et éventuels refus de remboursement relèvent de la seule responsabilité de ces organismes.
Pour être prise en compte, toute demande de modification, de report ou d'annulation doit être notifiée par écrit, par courrier électronique à hello@llremake.studio ou par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à LL REMAKE, 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris. Le préavis commence à courir à compter de la date de réception de la notification par l'OF.
Pour toute Formation Inter-Entreprises, en cas d'annulation ou de report par le Client, celui-ci sera redevable d'une indemnité forfaitaire et libératoire calculée comme suit :
| Délai de notification avant la Formation | Indemnité due |
|---|---|
| Plus de 10 jours ouvrés | 0% (aucune indemnité) |
| Entre 10 et 6 jours ouvrés | 50% du prix de la Formation |
| Moins de 6 jours ouvrés | 100% du prix de la Formation |
Le délai se calcule en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés). Pour les formations de plusieurs jours, le délai se calcule par rapport à la date de début. Un report est considéré comme une annulation suivie d'une nouvelle inscription. Pour toute Formation Intra-Entreprise, en cas d'annulation ou de report, le Client sera redevable de la même indemnité forfaitaire, majorée des frais déjà engagés : 100% du coût de préparation et de personnalisation si déjà réalisé, les frais de déplacement du formateur si déjà engagés, les frais de réservation de salle et tout autre frais non récupérable.
Le Client reconnaît qu'il ne peut se rétracter et que le prix est entièrement dû dès lors que, pour une Formation en ligne, les codes d'accès ont été communiqués (même sans connexion), et pour une Formation en présentiel ou classe virtuelle, dès que la Formation est commencée. Cette disposition s'applique sous réserve du délai légal de rétractation pour les Clients particuliers (cf. article 6).
L'OF accepte qu'un Participant puisse être substitué par un autre dans le cadre de Formations Inter et Intra-Entreprises, sans frais supplémentaires, sous réserve que le Client en informe l'OF par écrit au plus tard cinq (5) jours ouvrés avant la Formation, communique l'ensemble des informations du nouveau Participant, vérifie qu'il répond aux prérequis et dispose du matériel nécessaire, et assure la conformité administrative (accord de prise en charge, nouvelle convention si nécessaire). L'OF se réserve le droit de refuser une substitution si le délai n'est pas respecté, si le nouveau Participant ne répond pas aux prérequis, ou si l'accord de prise en charge ne le couvre pas. En cas de substitutions répétées, des frais administratifs de traitement peuvent être facturés.
En cas d'absence du formateur (maladie, accident, empêchement), l'OF s'engage à faire ses meilleurs efforts pour maintenir la Formation avec un formateur remplaçant de qualifications équivalentes, ou à proposer un report. Le remplacement du formateur ne constitue pas une modification substantielle et ne donne pas lieu à annulation ou remboursement.
L'OF se réserve le droit, notamment en cas de nombre de Participants insuffisant, d'annuler, de reporter ou de modifier une Formation Inter-Entreprises, sans que sa responsabilité puisse être engagée. Cette annulation sera notifiée au plus tard dix (10) jours calendaires avant la date prévue, sauf circonstances exceptionnelles. Dans ce cas, l'OF propose au Client soit un report sans frais, soit le remboursement intégral des droits d'inscription déjà réglés (à l'exclusion des frais de déplacement, d'hébergement ou de tout autre préjudice), dans un délai maximum de trente (30) jours.
En cas de Force Majeure au sens de l'article 1218 du Code civil (catastrophes naturelles, incendies, inondations, épidémies et pandémies donnant lieu à des mesures restrictives, décisions gouvernementales postérieures au contrat, grèves générales ou des transports, maladie grave du formateur sans remplaçant disponible, attentats, guerres, défaillances graves des télécommunications, et tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur), les obligations des Parties sont suspendues pendant la durée de l'empêchement. L'OF s'efforce de proposer un report ; si le report n'est pas possible ou acceptable, il procède au remboursement des sommes déjà versées, à l'exclusion de tout autre coût. Hors Force Majeure, si l'OF annule pour des raisons qui lui sont propres jusqu'à dix (10) jours calendaires avant la Formation, il émet au choix du Client un avoir valable douze (12) mois sur tout type de Formation, ou procède au remboursement intégral dans un délai de trente (30) jours.
L'OF se réserve le droit d'apporter des modifications mineures au programme, au contenu, aux horaires ou aux modalités (ajustement des horaires dans la limite de +/- 1 heure, modification de l'ordre des modules, changement de support sans modification du fond, changement de salle dans la même ville, actualisation des contenus) sans que cela ne constitue une annulation. En cas de modification substantielle (changement majeur d'objectifs, de contenu, de durée), le Client dispose d'un délai de huit (8) jours pour accepter la modification ou annuler son inscription sans pénalité, avec remboursement intégral.
L'ensemble des contenus, supports pédagogiques, méthodes, outils, documentation, programmes, logiciels, scripts, prompts, designs, marques, logos, bases de données et, plus généralement, tout élément composant les Formations et prestations (la « Documentation ») sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets et le droit de la propriété intellectuelle français et international. La Documentation est la propriété exclusive de l'OF ou fait l'objet de licences à son profit. Les présentes CGV ne confèrent aucun droit de propriété intellectuelle au Client ou au Participant.
L'OF conserve la propriété intellectuelle exclusive de la Documentation fournie, quelle qu'en soit la forme. Sous réserve du respect des CGV, l'OF consent au Client un droit d'utilisation non exclusif, personnel et non cessible, limité à la consultation et à l'utilisation à des fins strictement personnelles et internes, avec reproduction pour usage interne uniquement, à l'exclusion de tout droit d'exploitation commerciale, de modification, d'adaptation, de représentation publique, de diffusion, de distribution ou de communication à des tiers.
Le Client et le Participant s'interdisent expressément, sauf autorisation écrite préalable de l'OF, toute reproduction au-delà des besoins internes, toute diffusion ou communication à des tiers, tout prêt, vente, location ou cession, toute extraction de données, toute modification, adaptation ou traduction, toute exploitation commerciale directe ou indirecte, toute rétro-ingénierie, et toute suppression des mentions de propriété intellectuelle. Le Client et le Participant s'engagent à garder confidentielle la Documentation, pendant toute la durée d'utilisation et durant cinq (5) ans après la fin de la Formation. Toute violation constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende) et peut entraîner la résiliation immédiate des CGV.
La documentation, les données et informations fournies à l'OF par le Client demeurent sa propriété exclusive et ne pourront être utilisées ou divulguées à des tiers sans son consentement écrit préalable. L'OF s'engage à les utiliser exclusivement pour les besoins de la Formation, à en respecter la confidentialité et à les restituer ou détruire à la fin de la Formation. Le Client garantit disposer de tous les droits nécessaires sur la documentation transmise et garantit l'OF contre tout recours de tiers.
Les droits de propriété intellectuelle sur les éléments réalisés spécifiquement et sur-mesure pour le Client (études, rapports, maquettes pédagogiques personnalisées, supports créés sur-mesure, développements logiciels spécifiques, et tout autre « Livrable Spécifique ») sont cédés au Client à titre exclusif, au fur et à mesure de leur réalisation, sous réserve du paiement intégral du prix. Cette cession, incluse dans le prix sans surcoût, porte sur les droits de reproduction, représentation, adaptation, exploitation commerciale et traduction, pour le monde entier et toute la durée de protection. L'OF reste toutefois titulaire exclusif des droits sur les éléments préexistants (méthodes, outils, savoir-faire, méthodologies) ; dans la mesure où ils sont intégrés aux livrables, le Client dispose d'un droit d'utilisation non exclusif à destination purement interne.
Les modules e-learning et contenus numériques sont assortis d'un droit d'utilisation non exclusif, personnel et temporaire, limité à la durée d'accès prévue et à la consultation par le seul Participant, à l'exclusion de tout téléchargement non autorisé, reproduction ou diffusion. Les identifiants de connexion sont strictement personnels et confidentiels et ne peuvent être partagés ou cédés. À l'expiration de la durée d'accès, l'accès aux modules est automatiquement désactivé.
Les marques, logos, noms commerciaux, noms de domaine et autres signes distinctifs figurant sur le site www.llremake.studio, sur la plateforme de formation et sur la Documentation sont la propriété exclusive de l'OF ou font l'objet de licences à son profit. Le Client et le Participant ne peuvent en aucun cas les utiliser, reproduire ou imiter sans l'accord préalable, exprès et écrit de l'OF, sous peine de poursuites pour contrefaçon de marque ou concurrence déloyale. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est consentie au-delà de ce qui est expressément prévu aux présentes CGV.
Pour accéder à certaines fonctionnalités du site et de la plateforme, le Client doit créer un compte et fournir des informations exactes, complètes et à jour. Le Client est seul responsable de la conservation et de la confidentialité de ses identifiants ; il s'engage à ne les communiquer à personne, à choisir un mot de passe robuste et à informer immédiatement l'OF en cas de perte, vol ou utilisation frauduleuse. Toutes les activités effectuées via le compte sont réputées avoir été effectuées par le Client lui-même.
L'OF met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des informations, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Aucun système n'étant infaillible, l'OF ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une utilisation frauduleuse résultant d'une négligence du Client dans la protection de ses identifiants, ni des attaques informatiques sauf négligence grave de sa part. L'OF se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès au compte en cas de violation des CGV, d'utilisation frauduleuse, de comportement inapproprié ou de défaut de paiement persistant. Le Client peut demander la suppression de son compte à tout moment, sans être dispensé de ses obligations de paiement pour les Formations déjà commandées.
Toute question relative aux CGV, aux Formations, aux modalités d'inscription ou de paiement peut être adressée à l'OF par courrier électronique à hello@llremake.studio, par courrier postal à LL REMAKE, 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, ou par téléphone au 01 85 52 00 68. L'OF s'efforce de répondre dans un délai maximum de cinq (5) jours ouvrés. Toute réclamation relative à l'exécution d'une Formation doit être adressée par écrit en précisant les coordonnées du Client, la Formation concernée, l'objet de la réclamation et les pièces justificatives. L'OF en accuse réception dans un délai de quarante-huit (48) heures et y apporte une réponse motivée dans un délai maximum de quinze (15) jours ouvrés. L'OF s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue ; les Participants sont invités à compléter une évaluation qualitative à l'issue de chaque Formation.
L'OF affirme que les Formations proposées sont conformes à la description qui en est faite. Le Client reconnaît que les objectifs pédagogiques constituent une obligation de moyens et non de résultat, l'atteinte des objectifs dépendant notamment de l'assiduité, de l'implication et du niveau initial du Participant. Le Client est seul responsable du choix de la Formation, de la vérification de son adéquation avec ses besoins et son niveau, de la vérification des prérequis, et de la communication à l'OF de toute information utile.
La responsabilité de l'OF ne peut être engagée qu'en cas de faute grave ou de négligence prouvée qui lui serait exclusivement imputable. Elle est limitée aux préjudices directs, à l'exclusion de tout préjudice indirect (perte de chance, de clientèle, de chiffre d'affaires, de résultat, préjudice commercial ou d'image, perte de données, manque à gagner). En tout état de cause, le montant total de toute somme mise à la charge de l'OF ne pourra excéder le montant total du prix effectivement payé par le Client au titre de la Formation concernée. L'OF ne saurait être tenu responsable des erreurs ou de l'absence de mise à jour de la documentation, ni des opinions des intervenants extérieurs qui conservent leur indépendance professionnelle. L'OF s'efforce d'assurer une disponibilité optimale de son site et de sa plateforme, sans pouvoir en garantir une accessibilité absolue ; en cas d'interruption excédant 48 heures consécutives, il peut prolonger la durée d'accès aux formations en ligne d'une durée équivalente.
L'OF traite les données à caractère personnel dans le respect du Règlement européen 2016/679 (RGPD) et de la loi n° 78-17 modifiée dite « Informatique et Libertés ». LL REMAKE agit en qualité de responsable de traitement (SIREN 940 499 064, siège 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, hello@llremake.studio). Les données sont collectées pour la gestion des inscriptions, l'exécution des contrats, la relation client, la gestion des accès à la plateforme, l'envoi des communications relatives aux Formations, l'amélioration de la qualité, le respect des obligations légales et, avec le consentement ou sur la base de l'intérêt légitime, la prospection commerciale.
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire : dix (10) ans pour les contrats et factures (obligations comptables et fiscales), trois (3) ans après la fin de la Formation pour les données de formation, trois (3) ans à compter du dernier contact pour la prospection, douze (12) mois pour les données de connexion. Conformément à la réglementation, toute personne concernée dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité et de définition de directives post-mortem, exerçable par courrier électronique à hello@llremake.studio ou par courrier postal, accompagné d'une copie d'une pièce d'identité. L'OF répond dans un délai d'un (1) mois. Toute personne dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr). Pour une information complète, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur www.llremake.studio. Lorsque le Client transmet à l'OF des données concernant des tiers (par exemple des Participants salariés), le Client agit en qualité de responsable de traitement et l'OF en qualité de sous-traitant.
L'OF s'engage à se conformer à l'ensemble de la législation applicable, notamment le Code du travail relatif à la formation professionnelle continue et ses obligations fiscales et sociales. L'OF exerce une activité de prestataire de formation professionnelle au sens de l'article L.6313-1 du Code du travail. L'OF s'engage à être en règle vis-à-vis des administrations fiscales et sociales, à jour du paiement de ses cotisations, et à remettre au Client sur demande une attestation de régularité. L'OF s'interdit formellement de recourir au travail dissimulé (articles L.8221-1 et suivants du Code du travail) et s'engage à respecter les dispositions en matière de lutte contre la corruption et le trafic d'influence, notamment la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 dite « Loi Sapin II ».
Les présentes CGV sont consultables en ligne sur www.llremake.studio et peuvent être modifiées à tout moment par l'OF. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ; toute modification ultérieure n'affecte pas les contrats en cours. Si l'une des clauses était déclarée nulle, elle serait réputée non écrite sans entraîner la nullité des autres dispositions. Le fait pour l'OF de ne pas se prévaloir d'une disposition ne saurait valoir renonciation. Les présentes CGV, accompagnées le cas échéant du Devis, de la convention de formation et de la Politique de Confidentialité, constituent l'intégralité de l'accord entre les Parties.
L'OF est autorisé à utiliser la dénomination, le nom commercial, les marques et le logo du Client comme référence commerciale sur tout support, sans autorisation préalable et sans rémunération ; le Client peut néanmoins s'y opposer par demande écrite motivée. L'OF est autorisé à sous-traiter tout ou partie de l'exécution des prestations, tout en demeurant responsable vis-à-vis du Client de l'exécution de l'ensemble des prestations. Le Client ne peut céder les droits et obligations résultant des CGV sans l'accord écrit de l'OF ; l'OF peut librement les céder en cas de restructuration, fusion ou cession de fonds de commerce. Les Parties exercent leurs activités de manière indépendante, sans lien de subordination ni société de fait. Conformément à l'article L.110-4 du Code de commerce, le Client ne pourra intenter aucune action contre l'OF plus d'un (1) an après la survenance de son fait générateur.
En cas de difficulté relative à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes CGV, et avant toute procédure juridictionnelle, chacune des Parties s'engage à tout mettre en œuvre pour parvenir à un règlement amiable, en désignant une personne habilitée à la représenter, les personnes désignées devant se réunir dans les quinze (15) jours calendaires à compter de la réception de la demande de conciliation.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, l'OF propose aux Clients consommateurs un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur de la consommation compétent est CNPM Médiation de la Consommation (27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, https://cnpm-mediation-consommation.eu). Le recours à la médiation est gratuit pour le Client consommateur, qui ne peut saisir le médiateur qu'après avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de l'OF par une réclamation écrite. Cette procédure ne concerne pas les Clients professionnels.
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Pour les Clients professionnels, en cas d'échec de la tentative de règlement amiable, tout litige relatif à l'exécution, l'interprétation ou la résiliation des présentes CGV sera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris, même en cas de référé, d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Pour les Clients consommateurs, les litiges relèvent de la compétence des juridictions du lieu où demeurait le Client au moment de la conclusion du contrat ou de son domicile actuel s'il est situé en France.
Le Client déclare avoir pris connaissance de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente, les avoir comprises et les accepter sans réserve. L'acceptation se matérialise lors de l'inscription en ligne par la validation d'une case à cocher « J'accepte les Conditions Générales de Vente », lors de la signature d'un Devis, d'une convention ou d'un contrat de formation mentionnant l'acceptation des CGV, ou par tout autre moyen manifestant de manière non équivoque l'acceptation du Client. Les CGV sont opposables au Client et au Participant dès leur acceptation, y compris lorsque le Participant est une personne distincte du Client (cas d'un salarié envoyé en formation par son employeur).
Les présentes Conditions Générales de Vente entrent en vigueur au 14 septembre 2026 et sont applicables à toutes les commandes passées à compter de cette date. Elles sont disponibles à tout moment sur le site www.llremake.studio et peuvent être téléchargées au format PDF.
LL REMAKE, 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France. E-mail : hello@llremake.studio. Site internet : www.llremake.studio. SIREN : 940 499 064. Numéro de déclaration d'activité : 11951006295. TVA : FR04940499064. Hébergeur du site : Netlify. Nom de domaine : Gandi.